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POURQUOI  LE PRESIDENT LAURENT GBAGBO SORTIRA TRES BIENTÔT GRANDI ET RAYONNANT DES GEÔLES DE LA CPI

 Selon les faits, suite à la guerre poste électorale de 2010-2011 et ses milliers de victimes,le bureau du Procureur de la Cour Pénal internationale a estimé judicieux  de poursuivre le président Laurent GBAGBO et le ministre Charles BLE GOUDE pour les faits de  meurtre, de viol, d’actes inhumains et de persécution tous constitutifs descrimes contre l'humanité.

 Malgré le fait d’avoir maintes fois interpellé le bureau du procureuraux fins de produire des preuves de la culpabilité des accusés au-delà de tout doute raisonnable, la chambre préliminaire 1 de confirmation des charges a jugé utile qu’un procès se tienne. Ainsi nonobstant la vacuité des éléments à charge que le bureau du procureur lui proposaitladite chambre a jugé non sans quelques acrobaties juridico politiques que les faits reprochés pouvaient faire l’objet d’un procès devant la juridiction internationale. Le procès s’est donc ouvert le 28 janvier 2016 après la jonction des procédures du président Laurent GBAGBO et de ministre Charles BLE GOUDE.

 Après 200 jours d’audiences, de prétendues preuves brandies fièrement par le bureau du procureur et de témoins à charge miraculeusement transformés en témoins hostiles puis en témoins à décharge. Après la fin de laborieuses plaidoiries du procureur en mars 2018, les avocats du président Gbagbo et du ministre Blé Goudé ont estimé judicieux de présenter une requête d'acquittement et de libération immédiate pour leurs clients, convaincus qu’ils étaient que les arguments légers et vaseux du bureau du procureur ne méritaient pas qu’ils présentent les leurs.

 Il s’agissait pour les équipes de défense de demander à la Cour d'évaluer les preuves présentées par le procureur et de tirer toutes les conséquences de leur insuffisantes pour passer à la seconde moitié du procès, en l’occurrence la moitié où les témoins à décharge devraient intervenir.

 Tranchant ce litige, les juges ont conclu à la majorité qu’au dire des preuves, il n’y avait pas de « plan commun » pour maintenir Gbagbo au pouvoir après les élections de 2010et que subséquemment l’analyse des discours des deux accusés ne permettait pas d’affirmer qu’ils ont pu «ordonner, solliciter ou induire les crimes allégués».Tirant toutes les conséquences de cet état de fait, le 15 janvier 2019, la Chambre de première instance I de la CPIaacquitté le président Laurent Gbagbo et le ministre Charles Blé Goudéde toutes les accusations et a ordonné leur libération immédiate de la prison. A l’issue de ce jugement, le bureau du procureur a présenté une demande urgente de suspension de l’ordonnance de mise en liberté.

 Statuant dans l’urgence, la Chambre d'appel a alors décidé que le président GBAGBO et le ministre Blé Goudé resteraient en détention, dans l'attente d'une audience le 1 er février «afin d'entendre d'autres observations sur l'appel». Dès lors on peut se demander si la décision de maintien des accusés est judiciairement pertinente ?Quel en est le fondement ? Quelles sont les implications de ce maintien en prison de nos héros ?

La présente contribution a pour but de montrer que les gesticulations juridico-politiciens de Mme Bensouda et de l’ensemble de son bureau ne pourront rien contre l’imminente mise ne liberté totale et définitive du président Laurent GBAGBO.

Il va s’agit dans cette contribution de donner les fondements juridiques du maintien des accusés dans les liens de la CPI (I) puis les conséquences dudit maintien (II).

 

       I.            FONDEMENTS JURIDIQUES DU MAINTIEN DES ACCUSES MALGRE LEUR ACQUITTEMENT

 

  1. A.     Les articles 81 et 82 de la CPI fondements textuels de la forfaiture

Le Statut de Rome instituant la Cour Pénale Internationale admet la possibilité de retenir dans les liens de la détention une personne qui a bénéficié d’un jugement de relaxe avec mis en liberté immédiate comme c’est le cas du président GBAGBO et du ministre CBG.

 En effet en vertu des articles 81 et 82 dudit statut la possibilité de suspendre une décision de mise en liberté immédiate existe effectivement et ne fait l’ombre d’aucun doute.

 L’article 82 dénommé « Appel d'autres décisions » en son alinéa 3 dispose que : « L'appel n'a d'effet suspensif que si la Chambre l’appel l’ordonne sur requête présentée conformément au Règlement de procédure et de preuve. »

 Quant à l’article 81. il précise en son paragraphe 3, alinéas c qu’« En cas d'acquittement, l'accusé est immédiatement mis en liberté, sous réserve des conditions suivantes :i) Dans des circonstances exceptionnelles, et en fonction, notamment, du risque d'évasion, de la gravité de l'infraction et des chances de voir l'appel aboutir, la Chambre de première instance peut, à la demande du Procureur, ordonner le maintien en détention de l’accusé pendant la procédure d'appel; (…) ».

 En l’espèce le bureau du procureur a exercé le droit que lui reconnait l’article 81 du statut de Rome par la forme qu’a revêtu l’acte prise par le bureau du procureur : une requête.  

 Quel est cependant l’application faite des textes dans le cas d’espèce ?

  1. B.     L’application des textes au cas des désormais acquittés

Pour une meilleure compréhension desdits articles, retenons que selon les principes du droit processuelle commun ou étatique, lorsque l’accusé est acquitté, il est remis en liberté́ immédiatement. Il ne peut être poursuivi à nouveau devant la cour d'assises pour les mêmes faits.Il jouit en effet de l’autorité de la chose jugée, de ce fait, tout recours contre une telle décision n’est pas suspensif, c’est-à-dire qu’un appel ne peut entraver la libération d’un accusé qui est acquitté.

 Cette éventualité n’est valable que devant les juridictions de jugement. C’est-à-dire le tribunal de première instance et la cour d’appel.Toutefois devant une juridiction de cassation, c’est-à-dire une juridiction qui a pour fonction de casser un arrêt et de juger de l’application du droit dans une affaire ; la solution est tout autre. A ce niveau, le recours en cassation ne porte pas sur les faits ou la culpabilité́ de l'auteur, mais bien sur l'application du droit. Le droit appliqué l’a–t-il été selon les règle de l’art ou non ? y a –t-il eu violation des formes légales dans l’application des formes légales ? telles sont les questions auxquelles  la cour de cassation doit répondre.

Dans cette hypothèse le pourvoi est suspensif etil est de ce fait permis de garder en prison un accusé qui a bénéficié préalablement d’une mesure d’acquittement de la juridiction de jugement.

 L’organisation judiciaire présentée au niveau étatique n’est cependant pas reconduite in-extenso à la CPI. En effet au regard du statut de Rome instituant la Cour Pénale Internationale, l’organisation des différents degrés de juridictions est toute particulière. Et de fait.

 A la CPI,la Chambre de première instance fait office, à la fois, de juridiction d'instance et d'appel tandis que la Chambre d'appel joue le rôle d'une juridiction suprême. C’est pour cette raison que le jour de la décision de l’acquittement le 15 Janvier 2019, le bureau du procureur a fait appel de la décision d’acquittement. La Chambre a délibéré en confirmantla décision de la veille. En statuant ainsi, la chambre agissaitdéjà en qualité de juge d’appel d’une décision de première instance. Dès ce deuxième jugement, nos accusés étaient techniquement libres.

 Voilà pour les juridictions de jugement.

 Il ne restait plus au bureau du procureur qu’à interjeter un pourvoi en cassation aux fins de suspendre la mise en liberté des accusés. Pour y parvenir ledit bureau a invoqué l’article 82 du statut de Rome qui traite « des circonstances exceptionnelles, et en fonction, notamment, du risque d'évasion, de la gravité de l'infraction et des chances de voir l'appel aboutir, la Chambre de première instance peut, à la demande du Procureur, ordonner le maintien en détention de l’accusé pendant la procédure d'appel; (…) ».

 Pour achever ce paragraphe explicatif il faut savoir qu’il y a deux procédures d’appel dans cette affaire. La première procédure d’appel concerne la décision de libération des accusés, c’est cette décision qui tient compte des circonstances exceptionnelles. Et c’est elle qui permet de maintenir actuellement notre leader en prison.

 Il y a une deuxième procédure d’appel qui elle, concerne la décision d’acquittement. Elle concerne non le droit mais bien les faits de l’espèce ainsi cet appel prend du temps. Il faut pour l’interjeter disposer de la grosse de la décision attaquée de la chambre de première instance de la CPI. Selon les informations qui nous parviennent cette décision de près de 800 pages est en cours de rédaction et ne pourra intervenir qu’aux alentours du mois de mars.

Quelles sont les conséquences du maintien de nos accusés à la CPI ?

 

    II.            CONSEQUENCES DU MAINTIEN EN DETENTION DES ILLUSTRES ACCUSES

Les conséquences du processus complexe qui vient d’être décrit pour nombreuses qu’elles soient, sont toutes en faveur de libération définitive de nos illustres accusés. En effet il est aisé de remarquer la faiblesse fondamentale des arguments du bureau du procureur (A) du fait de l’incursion du politique dans une procédure sensée être judiciaire (B) et qui aboutira certainement à la libération du président LAURENT GBAGBO et du Ministre CBG (C).

  1. A.     La faiblesse fondamentale des arguments de la défense ;

Les arguments du bureau du procureur de la Procureur de la CPI souffrent d’une tare congénitale, elles sont issues des officines situées au bord de la lagune Ebrie, ce qui les rend très faibles, trop faibles.

En effet le bureau du procureur estime que dans sa décision, la juridiction de première instance de la  CPI a commis une erreur de droit en décidant de la libération immédiate et sans condition du Président LAURENT GBAGBO et du ministre Charles BLE GOUDE.

 En terme d’erreur le bureau soutient que la majorité des juge de première instance a commis à la fois des erreurs de droit et des erreurs dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire, notamment en évaluant le risque concret que les accusés échappent à la justice internationale s'il était remis en liberté sans condition.

 Pour le procureur en effet, d’une part, les accusés acquittés risquent de ne pas comparaître devant la cour d’appel pour la suite de la procédure s’ils sontlibérés sans condition. En substance ils affirment que même le Gouvernement ivoirien de monsieur Ouattara ne veut plus attraire les nationaux ivoiriens à la CPI, leur exemple c’est la première dame Mme Simone Gbagbo. Le bureau soutientd’autre part que du fait de la gravité des infractions dont sont accusés nos leaders, si l'appel aboutit et que les procédures se poursuivent, il est probable que la peine prononcée soient lourdes. Pour ledit bureau enfin les probabilités que l’appel du Procureur aboutisse sont si grandes que nos accusés doivent être maintenus en prison.

 Ce qui est paradoxal c’est que le bureau du procureur ne s’oppose plus à ce que les accusés soient libérés mais que cette liberté soit faite sous condition : être dans un pays Européen signataire du traité de Rome, se présenter aux autorités judiciaires de ces pays hebdomadairement, ne pas s’adonner à des activités politiques ni faire de déclarations politiques toutes choses qui sont inacceptables pour des personnes acquittées .

 Il serait illégitime et fondamentalement injuste d’obtenir de manière détournée l’emprisonnement que judiciairement, le bureau du procureur, les prétendues victimes et le pouvoir d’Abidjan n’ont pu obtenir sur le terrain des preuves et du droit.

 Cela dit, les arguments pour faire mordre la poussière au bureau du procureur sont légion il suffit d’ouvrir les yeux. En effet, le président Laurent GBAGBO n’est pas homme à se dérobé à un défi fût-il celui de se présenter devant une juridiction. L’homme est reconnu comme est un passionné de l’application du droitqui, au demeurant ne s’est jamais dérobé à une juridiction fut-elle la CPI.

 L’Homme en est à son quatrième emprisonnement pour des faits politiques mais toujours sa conviction, son honnête et son bon droit l’ont emporté devant l’arbitraire. Et la CPI ne fera pas exception, il sortira blanchi et grandi de cette épreuve. A toutes fins utiles il faut savoir que le président Laurent GBAGBO n’est pas un fuyard sinon dès la confirmation des charges, il aurait adopté devant la CPI une posture de rupture, de déni devant cette juridiction à laquelle son pays n’était pas partie.

 Le président GBAGBO a toutefois su faire front et il récolte les dividendes de cette posture courageuse de dévoilement. Mieux le président GBAGBO avait et garde encore confiance en son bon droit, ce droit que donne la conviction de vivre et d’agir dans la vérité. C’est justement cette vérité qui pousse le Président Laurent GBAGBO à affronter stoïque et serin une juridiction qui lui était hostile à l’entame de cette procédure devant la CPI. C’est cette même vérité qui l’a conduit à affirmer qu’ « on ira jusqu’au bout ».

Parlons un peu des arguments prétendument solides que dit détenir le bureau du procureur. Dans un excès de mauvaise foi, le procureur affirme que les éléments en sa possession sont à même de faire condamner nos accusés. Cette vue de l’esprit ne peut berner que les naïfs. En effet, le bureau du procureur a eu tout le temps pendant le procès dont il décrit la décision ce jour pour montrer à la fois des témoins, des preuves, des experts tous acquis à sa cause. Résultat des courses les preuves sont trop faibles pour oser déranger les témoins à décharge.

 Quelle honte pour le bureau du procureur…

 Et ce sont ces preuves vaseuses qui serviraient de base à un hypothétique maintien du président GBAGBO à la CPI !

C’est dire que les chances objectives de maintien du président GBAGBO et son coaccusé en prison sont nulles. La lumière gène ceux qui ont décidé d’élire domicile dans les ténèbres, hélas pour eux l’accusé s’est inscrit dans la vérité qui seule libère. Et le procès de la Haye est un grand moment de dévoilement de la vérité. La Chambre de Première instance de la CPI l’a si bien compris qu’elle a acquitté ledit Président nonobstant les incursions dommageables de politique dans ce procès.

  1. B.     L’incursion dommageable de la politique dans le procès

Du fait de l’incursion dommageable de la politique le procès de l’espèce est partial tant au niveau de la détermination des accusés qu’au niveau de la détermination des victimes. Dans le processus de la CPI les victimes jouent un rôle important. Cependant depuis l’entame du procès il est surprenant de constater que les victimes sont catégorisées. Seules les personnes reconnues comme issues du camp de monsieur OUATTARA ont le droit de la qualification de victimes. Les autres victimes, celles de Duékoué, carrefour, de Nahibli, de Yopougon Koweit et Gesko de Adepeme … (seulement pour celle qui ont été victimes pendent les heures chaudes de la crise), ne comptent pas aux yeux du bureau du procureur. C’est la preuve que la CPI est agie par des forces politiques obscures, que les notions de justice et d’équité ne l’intéressent guère.

Fatiguée de donner l’impression del’impartialité, cette semaine à la faveur d’une visite en terre d’Eburnie, l’avocate des victimes Me MASSIDA a jeté bas le masque pour se présenter tel que leur plan commun l’a instruit : l’avocate d’une partie, l’avocate de 730 personnes sur 3000 officiels.

 Quel dommage pour l’institution CPI

 Elle échouera et avec elle l’ensemble du système qui a fait que le vainqueur des élections de 2011 se retrouve actuellement en prison à la HAYE. Car la vérité triomphe toujours du mensonge et pour le président GBAGBO et le ministre CBG, elle triomphera.

Nul n’est besoin de s’attarder sur le traitement partial et parcellaire des acteurs de la crise ivoirienne par la CPI. Lorsque la personne attaquée dépositaire de la souveraineté d’un Etat est emprisonnée et que les personnes qui ont porté le glaive dans le sein de la mère patrie sont adoubées, et dépeintes comme fréquentables et coulent des jours heureux malgré l’existence d’un bureau du procureur de la CPI le sentiment qui s’en dégage c’est le dégout teinté de révolte. .

Le plus gênant c’est lorsque, prenant l’opinion pour stupide, le bureau du procureur promet poursuive les membres du cas Ouattara.

En l’espèce le bureau du procureur reste étrangement impotent incapable qu’il est de poursuivre le moindre membre du camp rendu vainqueur par la France et la communauté international. Or cette injustice, ce déni de justice aura une issue celle de la libération totale du président GBAGBO.

  1. C.      Une issue inéluctable : la libération

L’issue de cette nième procédure est connue d’avance : c’est la libération du accusés et avec eux de l’ensemble de l’Afrique. En effet, intéressons-nous aux preuves supplémentairesque prétendent détenir le bureau du procureur et l’avocat des victimes ; ils ont épuisé toutes leurs certes dans ce jeu et qui se sont empressés de faire sortir leur Joker depuis bien longtemps. Même si  L’adage de chez nous affirme que « lorsque Dieu fait ton combat pas la peine de te déshabiller »force est de reconnaître que les accusés ont finement joué la partie engardant entre leurs mains l’ensemble de leurs cartes. Cette énorme marge de manœuvre donne à l’argument de leur libération un poids certains ; Sarkozy, Obama ;Ban KiMoun, … auront à comparaître pour que les responsabilités de tous soient situées dans cette cause.  Car eux ont les mains maculées du sang des ivoiriens. Enfin,  les adversaires du président GBAGBO sont très mal tombés, ils sont tombé dans le temps de la mondialisation des informations, d’internet, de facebook, et des autres réseaux sociaux, des lanceurs d’alertes, de Wikileaks, de Mediapart, de journalistes, qui ont décidé de faire éclater la vérité. Ils sont aussi tombés dans une période de prise de conscience tant des populations africains que de certaines populations européennes qui trouvent injuste l’action de la France-Afrique sur le président GBAGBO et partant sur l’ensemble des peuples africains.

 Ils sont mal tombé car les temps ont véritablement changé. A preuves : les interventions actuelles des autorités Italiennes sur le francs CFA, celles des autorité anglaises sur la fausse place qu’occupe la France dans la diplomatie mondiale raison sournoise du Brexit; l’action à peine voilée de la Russie en faveur de pays africains suite à la mort de Kadhafiet à la crise ivoirienne…. Tous ces évènements sont la conséquence du combat que ne cesse de mener le président GBAGBO depuis une quarantaine d’année. Tous les indicateurs sont donc favorables à la libération imminente du président GBAGBO et du Ministre CBG car la CPI-dernière bouée de sauvetage des impérialistes colonialistes- ne peut survivre à une injustice de trop.

 PAR CONSEQUENT, LA CPI NE POURRA GARDER LE PRESIDENT GBAGBO PLUS LONGTEMPS IL Y VA DE SA SURVIE.

 

CONTRIBUTION DU JURISTE, DJAH MICHEL DESIRE